Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNFOBAT
M. Robert Picard, Agissant pour le compte de la société "Synfobat Ingénierie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3899570
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
SYNFOBAT de Robert Picard

Présentation de la marque SYNFOBAT

Déposée le 22 février 2012 par monsieur Robert Picard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SYNFOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Robert Picard domicilié(e) 75 rue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert Picard domicilié(e) 75 rue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque SYNFOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNFOBAT est expirée depuis le 22 février 2022.

Robert Picard a également déposé les autres marques suivantes : Plus Domotique


M. Robert Picard, Agissant pour le compte de la société "Synfobat Ingénierie" en cours de formation - 75 rue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France


M. Robert Picard - 75 rue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques.